L'association cultuelle gestionnaire a fait appel de la décision de justice l'obligeant à remettre les clefs

Par Yves LEBARATOUX (avec AFP) sur France3.fr Cote d'azur

L'association cultuelle qui gère la cathédrale russe de Nice depuis plus de 80 ans, a fait appel de la décision de justice l'obligeant à remettre les clefs aux autorités russes sous peine d'astreinte et a assigné Moscou en référé, a-t-on appris auprès d'un de ses avocats.

"Nous avons fait appel le 2 novembre de la décision du TGI de Nice", a précisé Me Marie-Nina Valli. Le tribunal avait jugé le 31 octobre que l'Association cultuelle orthodoxe russe (Acor) devait remettre les clefs aux autorités russes sous sept jours, à partir du moment où cette décision lui était signifiée.
Au-delà de ces sept jours, l'Acor devait être soumise à une astreinte de 6.000 euros par jour de retard.
Me Valli a précisé que la signification de cette décision auprès de l'Acor était intervenue le 3 novembre.

Dès le lendemain, l'association a donc "assigné la Russie en référé devant le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence pour faire arrêter l'exécution provisoire" de la décision, selon l'avocate. L'Acor échappe ainsi, dans l'immédiat, au versement de l'astreinte.
L'audience devant la cour d'appel pour examiner ce référé a été fixée au 25 novembre, selon la même source.
"Pour l'instant, on ne rend pas les clefs. Mais les portes de l'église restent fermées, sauf bien entendu pour la tenue des offices", a souligné Me Valli.
La Fédération de Russie est devenue propriétaire en mai de la cathédrale en vertu d'un arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence et au terme d'une longue bataille judiciaire menée par l'Acor. Celle-ci s'est depuis pourvue en cassation. L'association estime en effet que la cour d'appel a statué sur la propriété de l'église, mais pas sur son occupation.
Classée monument historique, la cathédrale Saint-Nicolas, plus grand édifice orthodoxe russe hors de Russie, renferme notamment une superbe iconostase et quelque 300 icônes et reçoit plus de 100.000 visiteurs par an. Elle est placée depuis 1931sous l'autorité du patriarcat de Constantinople.

Nice: Audience de référé fixée au 25 novembre prochain à Aix

La Cour d'Aix a fixé au 25 novembre 2011 la date d'audience du référé introduit par l'ACOR, pour tenter de suspendre la décision de justice lui ordonnant de remettre les clés de la cathédrale à son propriétaire, la Fédération de Russie.

A suivre...

L'ACOR CONDAMNEE A REMETTRE LES CLES DE LA CATHEDRALE A LA RUSSIE SOUS 8 JOURS

La décision est tombée cet aprrès-midi, l'ACOR est condamnée en référé à remettre d'ici à une semaine les clés de la cathédrale Saint-Nicolas à la Russie, qui en est redevenue propriétaire légitime selon deux décisions de justice françaises.

C'est une bonne nouvelle pour l'ensemble des paroissiens, qui vont enfin pouvoir se rassembler à nouveau dans leur église, désireux d'oublier au plus vite une querelle qui n'aurait pas dû être.

Une bonne nouvelle pour la Fédération de Russie, qui va pouvoir entamer au plus vite des travaux de consolidation et de réfection bien nécessaires.

Une bonne nouvelle pour les patriarcats, qui vont, c'est évident, se réjouir ensemble d'une décision honorable et juste du pouvoir temporel, qui laisse finalement aux deux églises le libre choix d'une entente intemporelle et tout aussi juste quand à la célébration de Dieu par tous dans Son église.

Une bonne nouvelle enfin pour la ville de Nice, qui va voir son" église russe" rénovée et sécurisée aux frais de son propriétaire confirmé, ceci pour le bien de tous, citoyens niçois ou visiteurs d'ici et d'ailleurs.

Les cieux de Nice sont toujours aussi bleus, mais l'air y est plus serein. Enfin.

Étonnante la déclaration du second prêtre de la paroisse dans Nice Matin du 28 octobre 2011.

Je site: "La procédure engagée par la Russie suscite notre incompréhension. En juillet dernier, on avait espéré qu'un dialogue amical et charitable puisse s'instaurer avec nos homologues du patriarcat de Moscou;cela répondait d'ailleurs, semble-t-il, au voeu émis par les hauts responsables du Kremlin. Et voilà que trois mois plus tard, ils cherchent à nous expulser!"

Voyons, voyons, mais depuis le début de cette "affaire" l'avocat de la Fédération de Russie ne cesse de répéter, ainsi que les représentants de l'Ambassade, que la Russie souhaite le dialogue et que l'ACOR a toujours refusé cette main tendue.

Restons sérieux!

Ivan Serguéévitch

Communiqué n°17 de l'OLTR : Comment résoudre le problème de Nice?

Comment résoudre le problème de Nice ?

L’affaire de Nice s’envenime. Confirmée par deux fois dans son droit de propriété par la justice française, la Fédération de Russie pensait pouvoir récupérer sans problème les clefs de son bien.

Mais l’occupant actuel, l’association cultuelle orthodoxe russe de Nice (ACOR), ne veut pas céder les locaux. Elle dit reconnaître le droit de propriété de la Fédération mais invoque le droit canon. D’après elle, selon ce droit, l’appartenance de l’autel de la cathédrale de Nice à l’archevêché des paroisses orthodoxes russes en Europe occidentale (l’archevêché) depuis 80 ans interdirait à quiconque de le transférer dans une autre juridiction, sans l’accord de l’évêque diocésain.

Que peut-on penser de ces arguments ?

Tout d’abord, il est difficile d’affirmer à la fois que l’Eglise est séparée de l’Etat comme le fait l’ACOR, à juste titre, et, en même temps, d’opposer à l’Etat le droit canonique. Celui-ci, qui en réalité récapitule l’expérience de l’Eglise, ne peut être invoqué qu’au sein de l’Eglise.
Supposons qu’une paroisse prenne en location un lieu de culte auprès d’une municipalité, comme cela existe. Si cette municipalité veut reprendre le local, à l’issue du bail, pour le donner en location a une autre paroisse ou pour tout autre besoin, viendra-t-il à l’idée de quelqu’un de lui opposer le droit canonique pour lui interdire de reprendre possession de son bien ? Bien sûr que non. Ce serait une idée tout à fait incongrue.

Mais, pourrait-on dire, certes les canons ne concernent pas l’Etat, mais ils concernent en revanche l’Eglise russe à laquelle la Fédération de Russie veut transmettre ses droits. Une telle remarque serait légitime. Il faut donc aussi examiner les fondements des arguments canoniques de l’ACOR et de l’Archevêché.

Nous lisons dans le communiqué de son conseil, en date du 28 septembre 2011 : « L’intrusion d’un évêque du Patriarcat de Moscou dans la vie de la paroisse de Nice, l’action des clercs qu’il y a envoyés et leur volonté sans cesse affirmée de s’emparer de la cathédrale pour satisfaire les injonctions venant de forces politiques extérieures à l’Église sont également autant d’entorses aux normes canoniques de l’Église orthodoxe. Cela non plus ne peut être accepté.Le Conseil exprime son soutien complet à Mgr l’Archevêque Gabriel pour que ses droits et prérogatives d’évêque diocésain dont dépend l’autel de la cathédrale Saint-Nicolas soient respectés conformément à l’ecclésiologie et aux normes canoniques de l’Eglise orthodoxe »

Dans le premier paragraphe, il y a deux arguments. Le premier se fonde sur une confusion. Il n’y a aucune intrusion d’un évêque étranger à l’Archevêché dans la vie de la paroisse de Nice personnifiée, sur le plan juridique, par l’ACOR. Aucun évêque n’a tenté de prendre le contrôle de l’ACOR, ni de démettre son recteur. Un prêtre a simplement été nommé dans la cathédrale Saint Nicolas, dont la propriété vient d’être confirmée au nom de l’Etat russe, lequel a confié ses droits au Patriarcat de Moscou. La confusion ne vient que du fait que l’ACOR ne veut pas quitter les lieux et se retirer dans l’autre église dont elle dispose à Nice. Elle s’accroche aux locaux de la cathédrale dont elle avait la jouissance, en vertu du bail emphytéotique arrivé à son terme. En fait, elle se conduit, maintenant, en squatter.
Le deuxième argument reprend en réalité la théorie d’une alliance contre nature entre l’Etat et l’Eglise russe pour, au moyen d’une « agression » contre l’Archevêché, récupérer des biens immobiliers. C’est le fameux « plan concerté » évoqué par certains membres de l’Archevêché.

Raisonner ainsi est mal connaître l’évolution récente de la Russie. Dès la période de la perestroïka, l’Etat a reconnu les crimes commis contre l’Eglise et les spoliations dont elle a souffert, au cours de la période soviétique. Il a pris la responsabilité de ces mauvaises actions et a décidé d’en assumer réparation. Petit à petit, une législation a été adoptée stipulant que les anciennes églises, transformées en bâtiments affectés à d’autres usages pendant la période communiste, devaient être rendues à l’Eglise russe. Ce processus, encore en cours, n’est pas simple. En effet, ces édifices, anciennes églises ou monastères, ont été occupés par des administrations ou des entreprises ; certains ont été privatisés, étant intégrés dans des ensembles plus importants. Actuellement, ces bâtiments peuvent être occupés par des ateliers ou des musées, par exemple. Les occupants actuels peuvent considérer comme injuste le fait de devoir céder ce qu’ils croyaient être à eux et il est parfois malaisé de les expulser. Dans certains cas où les églises ont été détruites, l’Etat s’efforce même de les reconstruire, parfois à l’identique comme pour la cathédrale du Christ Sauveur à Moscou.

Mais, l’Eglise russe n’a pas seulement été privée de ses églises en Russie. Le régime soviétique est directement responsable de la séparation de ses églises situées à l’étranger. Dans ce cas également, la Fédération de Russie fait de son mieux pour aider l’Eglise à récupérer ces églises. Il n’est certes pas possible d’y appliquer la législation russe sur le retour des biens ecclésiaux. Mais, lorsqu’il trouve une situation juridique qui lui est favorable, l’Etat se doit d’en tirer parti et il pourrait être taxé de négligence s’il ne le faisait pas. C’est le cas à Nice où l’existence du bail emphytéotique a permis à l’Etat de préserver ses droits. On peut penser ce que l’on veut de cette politique de retour des biens ecclésiaux à l’Eglise russe, mais y voir une action spécifiquement dirigée contre l’Archevêché est une erreur manifeste. De même, approuver cette politique pour ce qui concerne la Russie et la condamner, pour ce qui est à l’étranger, manque de logique. La construction d’une nouvelle cathédrale à Paris doit être vue dans la même perspective.

Dans le deuxième paragraphe cité plus haut, le conseil de l’Archevêché semble vouloir transposer sur le plan ecclésial l’argument principal employé devant la juridiction civile : une longue occupation, sans opposition, permet d’acquérir la propriété d’un bien ou la juridiction sur un autel, par « prescription ». Devant le tribunal civil cet argument a été rejeté car l’occupation se faisait en vertu d’un bail de location. Dans le domaine canonique, il est difficile de savoir sur quel canon ou usage se fonde le conseil. Mais, on peut remarquer que l’Eglise russe, à tort ou à raison, n’a jamais reconnu la légitimité canonique des démarches de séparation de l’Archevêché ou de l’Eglise Orthodoxe russe Hors-Frontières. Elle a toujours contesté ces démarches. On ne peut, donc, dire que la juridiction de L’Archevêché sur la cathédrale de Nice n’ait jamais été contestée.

Quoi qu’il en soit, il faut bien admettre qu’aucun problème dans l’Eglise ne peut se régler par « prescription ». L’Eglise ne vit pas de juridisme mais de réalité, de prière et de vie sacramentelle commune. Une déchirure comme celle qui a eu lieu au début de la période soviétique doit être soignée par une discussion franche au cours de laquelle chacun pourrait exposer ses façons de voir. L’Eglise orthodoxe russe hors-frontières l’a fait et n’a jamais eu à le regretter. L’archevêché doit encore le faire et, tant qu’il ne règlera pas ce douloureux problème historique avec l’Eglise russe, il risque de ne pouvoir retrouver la paix interne et externe.

C’est, semble-t-il, ce à quoi appelle Sa Sainteté le Patriarche Bartholomée dans sa lettre à l’occasion des 150 ans de la consécration de la cathédrale Saint Alexandre Nevsky à Paris : « … En effet, conscients que les temps ont changé et laissant derrière nous tout esprit polémique, nous devons œuvrer à la cicatrisation des stigmates de l’histoire et renoncer aux représentations belliqueuses… » écrit-il.
Puisse sa voix être entendue !

Séraphin Rehbinder
Président de l’OLTR
15 Octobre 201

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Le communiqué est disponible à partir de la page de bienvenue du site de l'OLTR

Nice-Matin: Conflit de l’église russe: le salut viendra-t-il du ciel?

Voilà bientôt un mois que la cathédrale russe du boulevard Tsarévitch est fermée aux visites touristiques!

Cette situation exceptionnelle perdure, triste symbole d’un conflit qui s’éternise entre la fédération de Russie, reconnue propriétaire par la justice, et l’association cultuelle niçoise (l’ACOR) gestionnaire des lieux depuis les années 20. Aujourd’hui, le blocage paraît total, du moins aux yeux des créatures terrestres que nous sommes.

L’ACOR n’entend rien céder.

La Russie non plus et son ambassadeur en France, Alexandre Orlov, a récemment réclamé qu’on lui remette les clés. Les huissiers qui se sont présentés ont trouvé portes closes. Chacun campe sur ses positions.

L’espoir d’un dialogue entre les deux autorités suprêmes

Mais les voies du Seigneur sont impénétrables et le salut viendra peut-être du ciel. En juillet dernier, le représentant de la Russie avait déclaré transmettre la gestion de l’édifice au patriarcat orthodoxe de Moscou. Tout en souhaitant qu’un dialogue s’instaure entre les Eglises, ajoutant que «le pouvoir laïc ne s’interposera pas». Dialogue entre orthodoxes relevant de Moscou et orthodoxes rattachés à Constantinople dont dépendait jusqu’ici la cathédrale russe.

Aujourd’hui, pour régler cette crise politico-religieuse, tous les regards se tournent vers les plus hautes sphères spirituelles. Vers deux hommes, Sa Sainteté Cyrille, chef suprême des orthodoxes russes, et Bartholomée 1er, patriarche de Constantinople. «La majorité des orthodoxes russes veulent que ce conflit prenne fin et comptent pour cela sur la sagesse des archevêques respectifs.

Si ceux-ci ne réussissent pas à s’entendre, ce sont les patriarches qui devront trancher», affirme Pierre de Fermor, président de l’AACOR-SNN*.

«Nous avons décidé...»

Selon lui, il existe une réelle volonté de rapprochement. Les deux chefs religieux se sont rencontrés ce printemps dans la capitale russe.

Le père Jean Gueit, toujours recteur en exercice de la cathédrale, se déclare lui aussi pleinement favorable à ce dialogue et prêt à se conformer aux instructions d’en haut : «Le dossier niçois est d’une telle ampleur sur le plan canonique qu’il ne peut être traité qu’au sommet. J’ai été nommé ici par l’archevêque Gabriel** il y a 8 ans. Je ne me retirerai que sur ordre de mon évêque Gabriel et lui-même ne pourrait donner un tel ordre que sur instruction de notre patriarche Bartholomée»

Dernièrement, l’assemblée des évêques orthodoxes de France*** a délivré un message d’apaisement allant dans le même sens : «Nous regrettons profondément les tensions et les déchirements entre les membres de la même famille ecclésiale (...). Nous avons décidé de nous référer à la sagesse des deux patriarches concernés, pour aboutir à une résolution ecclésiale de ce différend dans les meilleurs délais. Pour ouvrir de nouveau les chemins de la réconciliation et du rassemblement dans le Christ».

Philippe Fiammetti (pfiammetti@nicematin.fr)

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*L’association des amis de la cathédrale orthodoxe russe Saint-Nicolas de Nice, favorable au retour de cette église dans le giron du patriarcat de Moscou.

**Responsable du diocèse rassemblant les églises de tradition russe en Europe occidentale et relevant du patriarcat de Constantinople.

***Présidée par le métropolite Emmanuel et rassemblant les différentes obédiences orthodoxes : Moscou, Constantinople, Roumanie, Serbie, Antioche (Moyen-Orient).

Nice, Paris : "L'apaisement est promis pour bientôt"

Un nouvel article de Nikita et Xenia Krivochéine sur"Pravoslavie i Mir" : paroles de paix du patriarche Bartholomé, de l'AEOF, perspectives de régularisation judiciaire à Nice...

Il n’est pas impossible que les lecteurs de « Pravoslavie i Mir » estiment excessif le nombre de publications consacrées à la lointaine France ainsi qu’à la situation autour de la cathédrale orthodoxe de Nice. Ils se sont probablement mis à penser que la Côte n’est pas qu’un lieu de plaisante villégiature mais aussi et surtout le siège de désagréables dissensions ecclésiales. Mais avant d’en revenir au « chaudron de Nice » (par analogie avec celui de Verdun, que le Ciel nous pardonne !) commençons par évoquer la proche perspective de son extinction et du retour à la paix au sein de l’Eglise.

Paris, cathédrale saint Alexandre de la Neva, liturgie solennelle le jour de la commémoration du 150 anniversaire de « la rue Daru ». La liturgie est concélébrée par de nombreux évêques : Mgr Gabriel de Comane, Mgr Emmanuel, métropolite de France, Mgr Michel, évêque de Genève (EORHF) ainsi que d’autres hiérarques. Les pouvoirs civils étaient représentés par plusieurs hauts fonctionnaires.

Le métropolite Emmanuel a donné lecture du message adressé à cette occasion par le patriarche de Constantinople Bartholomé. Ce message a rendu l’espérance et a pansé les plaies des orthodoxes de tradition russe résidant en France qui vivent douloureusement les dissensions ecclésiales de ces dernières années évoquant, désolés de le dire, les décennies de la guerre froide.

En voici un extrait : ICI
« Dès lors, il n'est de valeur absolue que celle de l'Evangile de la Tradition qui nous vient des Saints Apôtres, de l'enseignement des Pères de l'Eglise et de la célébration de la Divine Eucharistie, réalisée dans le sein même de l'Eglise Ainsi dans un esprit de sollicitude et d'amour, nous sommes convaincus que l’incarnation de ces valeurs dans le monde slave orthodoxe constitue une vocation à laquelle vous devez rester attachés, car elle enrichit l'Eglise Orthodoxe tout entière comme l'approfondissement du lien, de communion si indispensable à l'unité du corps du Christ.
Sur ce fondement, nous avons l'assurance que les particularités de votre Exarchat sont en mesure de constituer des passerelles pour l'approfondissement de nos relations fraternelles avec notre Eglise Sœur du Patriarcat de Moscou. En effet, conscients que les temps ont changé et laissant derrière nous tout esprit polémique, nous devons œuvrer à la cicatrisation des stigmates de l'histoire et renoncer aux représentations belliqueuses».

Entendre ces paroles d’amour et de paix était réconfortant, d’autant plus dans le contexte des récentes prises de position plus que brutales à l’égard de l’Eglise orthodoxe russe émanant de certains milieux proches de l’archevêché.

Le patriarche Bartholomé a cru bon d’appeler à la sérénité la communauté russe orthodoxe plurijuridictionnelle de France, et cela fut perçu comme une grande consolation. Les relations entre « les juridictions » sont, ces dix dernières années, marquées par les pires chamailleries.
Que se passe-t-il entre-temps à Nice ? Procès, huissiers, tracts, panneaux, et offensantes pétitions…. Paroles plus qu’humiliantes à l’égard de la Russie et de l’Eglise orthodoxe russe, mépris à peine dissimulé de la justice française !
On ne peut qu’espérer que le bon sens prendra le dessus et que nous verrons l’équité triompher, cela pour la saint Sylvestre, au plus tard.
Nous en voulons pour garantie la venue récente sur la Côte de l’admirable archiprêtre Nicolas Ozoline, en provenance de Kiji, en Carélie. De nombreux paroissiens de la cathédrale aspirant à la paix se sont d’ores et déjà regroupés autour du père Nicolas.

Notre pronostic de paix a d’autant plus de chances de se réaliser si l’on a à l’esprit la décision récemment adoptée par l’Assemblée des évêques orthodoxes de France. L’AEOF s’est réunie en séance plénière le 15 septembre dernier sous la présidence du métropolite Emmanuel. Mgr Nestor, évêque de Chersonèse, participait aux travaux.

Il avait été récemment établi par la Commission interconciliaire de Chambésy que les décisions des Assemblées des évêques orthodoxes, cela dans tous les pays où elles ont été installées, doivent être prises à l’unanimité. Cette disposition qui est désormais appliquée contribue à éviter que d’éventuelles dissensions sortent au grand jour.

Ainsi, l’Assemblée a dit : ICI

«Concernant la situation de la cathédrale Saint-Nicolas à Nice le communiqué précise: "Sans vouloir rentrer dans les considérations juridiques liées á la situation de la cathédrale de Nice, les évêques orthodoxes de France regrettent profondément les tensions et les déchirements entre les membres de la même famille ecclésiale. Les évêques ont été unanimes sur la nécessité, sans tarder, de pacifier la situation et de trouver á ce différend, une solution ecclésiale qui ouvre de nouveau les chemins de la réconciliation et du rassemblement en Christ. Ils ont décidé par conséquent de se référer à la sagesse des deux patriarches concernés, oecuménique et de Moscou, pour aboutir à une résolution ecclésiale et irénique de ce différend dans les meilleures délais. Ils demandent, entre-temps, á toutes les parties en cause de garder le calme et d'agir en tout, en faveur de la paix ecclésiale ».

Cela dit, ce qui est à César appartient à César : la Fédération de Russie, légitime propriétaire de la cathédrale de Nice et du terrain sur lequel elle se trouve persévère dans son action comme bon lui semble en vue d’obtenir l’application des arrêts du TGI de Nice et de la cour d’appel d’Aix.
Les litiges interjuridictionnels trouveront entre-temps une solution dans l’esprit de fraternité auquel nous exhortent le patriarche Bartholomé et l’AEOF.